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Marques déposées par monsieur Louis VERNET
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GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO
Monsieur Louis VERNET

Numéro de dépôt :
1013241
Date de dépôt :
17/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO

Déposée le 17 mars 1977 par monsieur Louis VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis VERNET domicilié(e) 31 rue Paradis 13001 MARSEILLE. - France.

La marque GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO est expirée depuis le 17 mars 1987.

Louis VERNET a également déposé les autres marques suivantes : L VERNET , CASTELMURO , GATEAU A LA BROCHE CREATION CASTELMURO , ANNAPURNA


Monsieur Louis VERNET - 31 rue Paradis 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Produits de pâtisserie, confiserie, produit à base de céréales, biscottes, biscuits, gâteaux, petits fours et tous produits similaires entrant dans la classe revendiquée.